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Marques déposées par l'association loi 1901 FFESSM
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SUBAQUA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBAQUA
FFESSM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3716631
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030
SUBAQUA de FFESSM

Présentation de la marque SUBAQUA

Déposée le 25 février 2010 par l'association loi 1901 FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FFESSM domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 599 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, ASSOCIATION LOI 1901, M. BLANCHARD JEAN LOUIS domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 MARSEILLE - France.

La marque SUBAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBAQUA arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , SENTINELLES BLEUES , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , FIT'PALMES , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP) , Plongée Qualité France (PQF)


FFESSM, Association Loi 1901 - 24 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 775599909


FFESSM, ASSOCIATION LOI 1901, M. BLANCHARD JEAN LOUIS - 24 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement avec limitation le 27 avril 2020 n°2746478 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-04-27

Photographies ; livres ; journaux ; brochures;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires;

Éducation ; activités sportives et culturelles.